Toutes les ressources Pièces pour servir à l'histoire du département de Maine-et-Loire, et guerre de la Vendée. An IV à l'an XIV 145 résultats (3ms)

Tableau du nombre de députés à élire par chaque département et par les colonies de la République française, autant au Conseil des Anciens qu'à celui des Cinq cents, pour la formation du corps législatif ; ainsi que celui du nombre de députés à élire annuellement, pendant une série de trois années, à chaque conseil, pour le renouvellement du tiers de la représentation nationale conformément à la constitution.

26/09/1795 , [1] f., 41 cm, Livre imprimé  
Livre imprimé , Rés. Ms. 3319 (01)
Contexte :
Pièces pour servir à l'histoire du département de Maine-et-Loire, et Guerre de la Vendée. An IV

Compte sommaire que rendent à la patrie, à la Convention nationale, aux comité militaire & de salut public, &à leurs concitoyens, les citoyens qui ont composé le premier tribunal de l'armée de l'Ouest, depuis le 5 prairial, an deuxième, jusqu'au 3 vendémiaire, an quatrième, époque de leur suppression.

01/10/1795 , 4 p., 25 cm, Livre imprimé  
Livre imprimé , Rés. Ms. 3319 (02)
Contexte :
Pièces pour servir à l'histoire du département de Maine-et-Loire, et Guerre de la Vendée. An IV