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Plan de classement

Catalogue général des manuscrits

Jurisprudence

Droit français

• « Abrégé des commentaires de Me René Chopin sur la Coutume de Paris, par Me Pierre Favre, avocat au Parlement »

• Coutumes d'Anjou, rédaction de 1458-1462

• Coutumes d'Anjou. Début : « Par la coustume et stille du pais d'Anjou, gardé en court laye... »

• « Consuetudines Andegavenses, ex originali manuscripto restitutae, notis viri clarissimi Caroli Molinaei et aliorum Galliae jurisconsultorum, praecipue Andinorum, sententiis illustratae, cura et studio nobilis viri magistri Gabrielis du Pineau, andini, regii apud Andes in senescalia et praesidiali senatu consiliarii, ejusque annotationibus explicatae »

• « Commentaires sur la Coutume d'Anjou, par Chaillaud, avocat à Angers »

• « Remarques sur la Coutume d'Anjou, par René Paulmier, avocat à Angers, avec les annotations de Jean Coueffé, greffier au même siège »

• « Érotèmes sur la Coutume d'Anjou, ou demandes et réponses pour l'intelligence d'icelle », par François Éveillard, juge de la prévôté d'Angers

• « Observations et éclaircissemens sur quelques endroits des commentaires de M. du Pineau sur la Coutume d'Anjou », par Claude Pocquet de Livonnière, conseiller au siège présidial d'Angers

• Table analytique des matières contenues dans le commentaire de M. du Pineau sur la Coutume d'Anjou

• « Notes sur les dix premières parties de la Coutume d'Anjou, par M. Guérin de la Piverdière »

• Sentences du présidial d'Angers, de 1681 à 1725, recueillies par Claude Pocquet de Livonnière

• « Recueil de sentences et de décisions, suivant l'ordre alphabétique, par Claude Pocquet de Livonnière »

• « Registre des remembrances du greffe criminel de la seneschaucée d'Anjou, à Angiers, et du siège présidial dudit lieu, ouquel seront enregistrées les sentences données ès dits seneschaucie et siège présidial, portans condamnation de mort, peine corporelle ou infamie, et d'entérinement des lettres royaulx de rémission ou pardon »

• Coutumes et privilèges de la vallée d'Aure et de la baronnie de la Barthe. Vidimus au nom de Jacques de Genzilhaco (sic), seigneur d'Acier, sénéchal du Roi en Armagnac, des anciennes Coutumes

• « Table par alphabet de tous les livres des mandemens estans au greffe de la Chambre des comptes de Bretagne »

Copie de divers registres de la Chambre des comptes de Paris. Quatre tomes en deux volumes

• Copie des registres Pater, Noster, Qui es in celis, et du premier registre des Ordonnances sur les métiers, marchandises et police de Paris

• Copie du registre Saint-Just

• Extraits de quatre registres désignés par A, A, B, C.

• Extrait du second registre des mêmes ordonnances, dit le Livre rouge

• Traité des prescriptions, « commancé par monsieur maître Claude-Gabriel Pocquet de Livonnière, conseiller au siège présidial d'Angers, et finy par monsieur Janneaux, ancien avocat du Roy au même siège, les deux docteurs professeurs en droit françois en l'Université de laditte ville »

• Pocquet de Livonnière. Traité de la communauté des biens entre maris et femmes. Cours professé à Angers

François Prévost, professeur de droit à l'Université d'Angers. Traités de droit

• Traité de la communauté des biens entre maris et femmes

• Traité sur le contrat de mariage, ses clauses et ses effets

• « Ordonnance par forme de provision et de police pour la campagne, rendue à la sénéchaussée et présidial d'Angers le 23 février 1782, sur le rapport de Mre François Prévost, avocat du Roy »

• Réquisitoire de Gautier, accusateur public près le tribunal criminel d'Angers, contre des auteurs de brochures antirévolutionnaires

• « Mémoire sur les justices de paix, considérées comme bases de l'ordre judiciaire, présenté au Conseil général du département de Maine-et-Loire, en sa session de 1824, par M. Myionnet, ancien avocat et juge de paix du second arrondissement d'Angers »

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Droit français ,
Rés. Ms. 341-366

Titre : Droit français
Cote :
Rés. Ms. 341-366