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Plan de classement

Catalogue général des manuscrits

Jurisprudence

Répertoires et traités généraux

• Répertoire de droit canon, du mot Abbas au mot Christus

• Pierre de Brach. Repertorium

• « Concordance ou dictionnaire de jurisprudence et d'administration civile et religieuse, par Thorode, Angevin »

• « Flores Digesti veteris... Expliciunt notabilia Digesti veteris, compilata per magistrum Johannem de Bononia »

Droit romain

• Le Code, avec glose, qui paraît être l'Apparatus

• Azon. Commentaire sur le Code, dont manque le début ; premiers mots actuels : « De majoribus et minoribus magistratibus... Explicit Summa Codicis domini Açonis »

• Justinien. Les Institutes, avec commentaire marginal peu étendu. Manquent le livre I et le début de II

• Digestum vetus, avec l'Apparatus. « Hec (sic) in compilacione Digesti fuit dictum, non quando leges facte fuerunt... »

• « Recitationes solemnes super quatuor libros Institutionum imperatoris Justiniani »

• Justinien. Digestum infortiatum, Apparatus.

• Recueil de fragments de traités juridiques

• Justinien. Les Institutes

Droit français

• « Recueil de sentences et de décisions, suivant l'ordre alphabétique, par Claude Pocquet de Livonnière »

• « Abrégé des commentaires de Me René Chopin sur la Coutume de Paris, par Me Pierre Favre, avocat au Parlement »

• Copie de divers registres de la Chambre des comptes de Paris. Quatre tomes en deux volumes

• Pocquet de Livonnière. Traité de la communauté des biens entre maris et femmes. Cours professé à Angers

• « Érotèmes sur la Coutume d'Anjou, ou demandes et réponses pour l'intelligence d'icelle », par François Éveillard, juge de la prévôté d'Angers

• « Table par alphabet de tous les livres des mandemens estans au greffe de la Chambre des comptes de Bretagne »

• Réquisitoire de Gautier, accusateur public près le tribunal criminel d'Angers, contre des auteurs de brochures antirévolutionnaires

• « Mémoire sur les justices de paix, considérées comme bases de l'ordre judiciaire, présenté au Conseil général du département de Maine-et-Loire, en sa session de 1824, par M. Myionnet, ancien avocat et juge de paix du second arrondissement d'Angers »

• « Consuetudines Andegavenses, ex originali manuscripto restitutae, notis viri clarissimi Caroli Molinaei et aliorum Galliae jurisconsultorum, praecipue Andinorum, sententiis illustratae, cura et studio nobilis viri magistri Gabrielis du Pineau, andini, regii apud Andes in senescalia et praesidiali senatu consiliarii, ejusque annotationibus explicatae »

• « Ordonnance par forme de provision et de police pour la campagne, rendue à la sénéchaussée et présidial d'Angers le 23 février 1782, sur le rapport de Mre François Prévost, avocat du Roy »

• « Notes sur les dix premières parties de la Coutume d'Anjou, par M. Guérin de la Piverdière »

• « Commentaires sur la Coutume d'Anjou, par Chaillaud, avocat à Angers »

• Table analytique des matières contenues dans le commentaire de M. du Pineau sur la Coutume d'Anjou

• Coutumes d'Anjou, rédaction de 1458-1462

• François Prévost, professeur de droit à l'Université d'Angers. Traités de droit

• Traité des prescriptions, « commancé par monsieur maître Claude-Gabriel Pocquet de Livonnière, conseiller au siège présidial d'Angers, et finy par monsieur Janneaux, ancien avocat du Roy au même siège, les deux docteurs professeurs en droit françois en l'Université de laditte ville »

• Coutumes d'Anjou. Début : « Par la coustume et stille du pais d'Anjou, gardé en court laye... »

• « Remarques sur la Coutume d'Anjou, par René Paulmier, avocat à Angers, avec les annotations de Jean Coueffé, greffier au même siège »

• « Observations et éclaircissemens sur quelques endroits des commentaires de M. du Pineau sur la Coutume d'Anjou », par Claude Pocquet de Livonnière, conseiller au siège présidial d'Angers

• Sentences du présidial d'Angers, de 1681 à 1725, recueillies par Claude Pocquet de Livonnière

• « Registre des remembrances du greffe criminel de la seneschaucée d'Anjou, à Angiers, et du siège présidial dudit lieu, ouquel seront enregistrées les sentences données ès dits seneschaucie et siège présidial, portans condamnation de mort, peine corporelle ou infamie, et d'entérinement des lettres royaulx de rémission ou pardon »

• Coutumes et privilèges de la vallée d'Aure et de la baronnie de la Barthe. Vidimus au nom de Jacques de Genzilhaco (sic), seigneur d'Acier, sénéchal du Roi en Armagnac, des anciennes Coutumes

Droit canonique

• Jean de Torquemada, cardinal de Saint-Sixte. « Exposicio super regula S. Benedicti »

• Regula S. Augustini

• « Ci commence li prologues de la riule S. Benoit. On ne doit mie croire que sains Benois... Ascoute, fiz, ses commandemens del maistre... »

• Règle de S. Benoît

• Règle de saint Benoît

• Cassien. Institutiones. « Veteris instrumenti narrat hystoria... »

• Gratien. Décret avec la glose de Barthélémi de Brescia

• Commentaire anonyme sur le Breviarium extravagantium de Bernard de Pavie, l'une des Antiquae decretalium collectiones. Début : « Juste judicate... Nota quod istud proemium compositum est ex diversis auctoritatibus... »

• « Mémoires du clergé. Quelques instructions concernant les matières bénéficiales, avec le pouillé d'Anjou et quelques autres choses qui ont raport à ces matières »

• Cérémonial pour la consécration des religieuses. Le début manque

• Règlements pour une communauté de filles avec pensionnat

• Attribué à Claude-Gabriel Pocquet de Livonnière. « Traité des personnes, choses et bénéfices ecclésiastiques »

• Benencasa. Commentaire sur la division du Décret, De poenitentia

• « Incipit Summa collectionum, a Johanne Galensi compilata. Cum collectionis hujus que potest dici Summa collectionum... »

• « Incipit liber Brucardi, episcopi nomine solo Marwortiensis (sic). Multis jam sepe diebus... »

• Jean André. Novella in primum et secundum Decretalium librum. Livres III-V

• « Incipiunt distinctiones magistri Petri de Sampso. Rex pacificus... Nunquid in hac compilacione... »

• Jean Le Moine. « In Dei nomine, amen. Secundum Philosophum scire est semper causam cognoscere... Explicit apparatus Sexti libri Decretalium, a domino Johanne Monacho compositus, et cetera. Finito libro, scriptor ad Deum est. Qui scripsit carmen, sit benedictus, amen, amen, amen, amen »

• Grégoriennes avec la même glose, dont le début est : « In hujus libri principio quinque precipue sunt... »

• Grégoriennes, avec le même commentaire, dont le début est ici : « In principio hujus libri quinque sunt precipue notanda... »

• Les Grégoriennes, avec une partie du même commentaire

• « Incipit liber magistri Hugonis de claustro materiali et de duodecim abusionibus claustri et de claustro anime »

• Gui de Baisio. Apparatus in Sextum

• Statuts et privilèges de l'Ordre de Grandmont

• Recueil de pièces relatives à l'Ordre de Grandmont

• Concile d'Aix-la-Chapelle de 817

• « Incipiunt constitutiones fratrum ordinis Predicatorum. Quoniam ex precepto regule... »

• Recueil

• Jean le Moine. « In Dei nomine, amen. Secundum Philosophum scire est... Explicit apparatus sexti libri Decretalium, a domino Johanne Monacho compositus. Deo gratias. Herveus de Doulas scripsit »

• Jean Le Moine. Commentaire sur le Sexte

• Henri de Suze. « Incipit Summa, ab Ostiensi super titulis Decretalium composita. Alpha et O unum... Hujusmodi Hostiensis Summa spectat conventui monasterii Sancti Albini Andegavensis, et michi Parvo commissa est usque ad duos annos proximos. Actum die VIII mensis augusti, anno Domini MoCCCCo quinquagesimo septimo. Jo. Petit »

• Jean André. Novella in primum et secundum Decretalium librum

• Le Sexte, avec le commentaire de Jean Le Moine

• Tancrède. De ordine judiciorum

• Recueil de traités de Jean Gerson

• « Incipit Breviarium magistri B[ernardi] Papiensis. [Juste judicate,] filii hominum, et nolite judicare secundum faciem... »

• Les Grégoriennes, avec commentaire, dont voici le début : « In hujus libri primordio quinque sunt precipue prenotanda... » Table des titres à la fin ; entre chaque livre, notes de droit. Le commentaire est celui de Bernard le Jeune, de Compostelle

• Gratien. Décret, avec la glose de Barthélemi de Brescia

• Commentaire de Jo. Faventinus ou Jean de Faenza, sur le Décret de Gratien. Début : « Cum multa super Concordantia discordantium canonum sint actenus edita... » Fin : « Laboriosi operis et operosi laboris querens requiem et gloriam sempiternam »

• Gui de Baisio. Rosarium super Decretum. « Reverendo in Christo patri suo domino Gerardo, Dei gratia episcopo Sabinensi, Guido de Baysio, Bononiensis archidiaconus, suus clericus et capellanus... Juxta beatum Ambrosium omnis ratio superne sciencie vel terrene... Explicit Rosarium domini Guidonis, archidiaconi Bononie, super Decretum »

• Hugues de Fouilloy. « Liber de claustro materiali et de XII abusionibus claustri et de claustro anime »

• Jean André. Commentaire sur le Sexte. « Quia preposterus est ordo juris... »

• « Apparatus domini archidiaconi Bononiensis super sexto Decretalium. » De Gui de Baisio

• Clémentines, avec le commentaire de Jean André (Johannes. Gratiosum hoc nomen) et celui de Guillaume de Montlauzun (Quoniam a Johanne et de Johanne)

• Guillaume de Montlauzun. Commentaire sur les Clémentines

• « Incipiunt Institutiones sancti Cassiani. Veteris instrumenti narrat historia... »

• « In nomine Domini. Incipit prologus regulae patris eximii Benedicti »

• Ives de Chartres. Panormia. « Quecumque imperator per epistolam constituit vel cognoscens decrevit... Explicit Panormia Ivonis Carnotensis »

• Innocent IV. Commentaire sur les Grégoriennes

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Jurisprudence ,
Rés. Ms. 329-415

Titre : Jurisprudence
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Rés. Ms. 329-415

Jurisprudence , Rés. Ms. 329-415

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