Rapport sur le projet de décret des comités ecclésiastique et de Constitution, concernant les empêchements, les dispenses et la forme des mariages, par M. Durand de Maillane , Durand de Maillane Pierre-Toussaint , 1790 ,
Rés. H 1561 (2.7)
- Titre : Rapport sur le projet de décret des comités ecclésiastique et de Constitution, concernant les empêchements, les dispenses et la forme des mariages, par M. Durand de Maillane
- Lieu d'impression : Paris
- Imprimeur : imprim. nationale
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Date :
1790
- Langue : fre
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Description :
Importance matérielle : 40 p.
Dimensions : In 8
Forme du contenu : Monographie
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Note :
Recueil de pièces, pièce n. 2.7
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Informations complémentaires :
Identifiant de la notice dans un autre système : ()258537
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Statut :
Exclu du prêt
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Cote :
Rés. H 1561 (2.7)