Collection de pièces relatives à la juridiction consulaire de la ville d'Angers , Audouys, Joseph (1727-1802) [Auteur] , XVIe siècle - XVIIIe siècle ,
Rés. Ms. 1150
- Titre : Collection de pièces relatives à la juridiction consulaire de la ville d'Angers
-
Date :
XVIe siècle - XVIIIe siècle
- Langue : Français
-
Description :
Importance matérielle : 1 vol. (11 pièces, 68 feuillets)
Dimensions : In folio
Forme du contenu : Manuscrit
Genre/Carac. phys. : Papier
-
Contient :
- Notes de la main d'Audouys.
- Copie, par le même, de plusieurs édits et déclarations.
- Extraits de l'ouvrage imprimé de Rogue (paru à Angers en 1773).
- Note sur la juridiction consulaire d'Angers.
- Ordonnance touchant la juridiction des marchands, copie de la main d'Audouys.
- Mémoire à Pétrineau des Noulis touchant la juridiction consulaire d'Angers.
- Copie d'un arrêt du Conseil d'État, du 20 février 1752, cassant l'élection de deux juges-consuls d'Angers.
- Listes des juges-consuls d'Angers, de 1586 à 1769, deux manuscrites, trois imprimées.
- Requête des marchands d'Angers au roi (XVIe siècle).
- Requête des mêmes à Monsieur, frère du roi (30 janvier 1787), original signé.
- Compte rendu aux juges-consuls d'Angers par les greffiers François Grille et René Maugars (année 1772). -
Note sur la description :
Demi-reliure parchemin blanc
-
Note bibliographique :
Ancienne cote (catalogue Lemarchand, 1863) : Ms. 948
-
Provenance/ Historique :
Cabinet Toussaint Grille
-
Informations complémentaires :
La bibliographie consultable à la bibliothèque d'Angers est signalée dans le catalogue général en faisant une recherche par sujet à la cote "Rés. Ms. 1150".
-
Statut :
Exclu du prêt. Consultation sur place.
-
Cote :
Rés. Ms. 1150