Collection de pièces relatives aux cours et juridictions de l'ancien Anjou et de Maine-et-Loire. XVIe-XIXe siècle , Segré (Procureur impérial de) Henri III, roi de France Cadu (Jean), juge ordinaire d'Anjou Legay (Jean), argentier de Jeanne de Laval, reine de Sicile (1456-1458) Darne (Macé) Pocquet de Livonnière (Claude-Gabriel) Pétrineau des Noulis Sélection des Bibliothèques Humanistes Ligériennes (BHLi) , XVIe siècle - XIXe siècle ,
Rés. Ms. 1122
- Titre : Collection de pièces relatives aux cours et juridictions de l'ancien Anjou et de Maine-et-Loire. XVIe-XIXe siècle
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Date :
XVIe siècle - XIXe siècle
- Langue : latin
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Description :
Importance matérielle : 193 feuillets
Dimensions : Format in-folio
Forme du contenu : Manuscrit
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Contient :
« Advertissement pour monstrer comment et par quelle manière la justice d'Anjou... a esté traitée et gouvernée sous le bailly et le sénéchal depuis le temps de deux cents ans. » XVIIe siècle.
Fol. 49, Pétrineau des Noulis. Notices sur la sénéchaussée, le bureau des traites, le grenier à sel, la maîtrise des eaux et forêts d'Anjou. . .
Fol. 91, Claude-Gabriel Pocquet de Livonnière. Notes sur la Chambre des comptes d'Anjou. A la suite, trois tables des titres, aveux et déclarations contenus dans les registres de cette Chambre. . .
Fol. 136, Audouys. Extraits de ces mêmes registres. . .
Fol. 146, Audouys. Extrait des comptes de Macé Darne, maître des œuvres de Louis d'Anjou, et de ceux de Jean le Gay, secrétaireargentier de la reine Jeanne de Laval. . .
Fol. 156, Jean Cadu, juge ordinaire d'Anjou. Extrait du livre coutumier du pays d'Anjou, conservé au greffe de la sénéchaussée. 1522. .
Fol. 161, Valeur des monnaies sous les derniers Valois. . .
Fol. 162, Commission de Henri III pour la perception de l'impôt sur le sel. 1575. .
Fol. 165, Sentences, jugements et amendes de la police municipale d'Angers (1467-1480). . Originaux.. .
Fol. 169, Extrait des registres des Grands-jours de Poitiers touchant la police d'Angers. 1571. .
Fol. 171, Arrêt pour les conseillers de la Prévôté d'Angers contre le juge et le lieutenant, pour la robe rouge. 22 mai 1622. .
Fol. 173, Copie d'une lettre du garde des sceaux aux officiers de la sénéchaussée d'Angers. 19 décembre 1722. .
Fol. 174, Copie d'une lettre du garde des sceaux aux officiers du Présidial. 5 janvier 1723. .
Fol. 176, Imprimé. Permission accordée en 1683 aux officiers du siège présidial de porter la robe rouge (notes manuscrites de Claude-Gabriel Pocquet de Livonnière). . .
Fol. 178, Observations générales sur l'ordre judiciaire dans le département de Maine-et-Loire (an XIII). . .
Fol. 192, Renseignements statistiques adressés le 16 avril 1805 au préfet par le procureur impérial de Segré. . .
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Note bibliographique :
Ancienne cote (catalogue Lemarchand, 1863) : Ms. 921
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Particularités d'exemplaire :
Papier Reliure : Demi-reliure veau
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Provenance/ Historique :
Cabinet Toussaint Grille
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Informations complémentaires :
La bibliographie consultable à la bibliothèque d'Angers est signalée dans le catalogue général en faisant une recherche par sujet à la cote "Rés. Ms. 1122".
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Statut :
Exclu du prêt. Consultation sur place.
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Cote :
Rés. Ms. 1122