Collection de pièces relatives aux cours et juridictions de l'ancien Anjou et de Maine-et-Loire , Audouys, Joseph (1727-1802) [Auteur] Pétrineau des Noulis, Nicolas (1648-1709) [Auteur] Pocquet de Livonnière, Claude-Gabriel (1684-1762) [Auteur] , XVIe siècle - XIXe siècle ,
Rés. Ms. 1122
- Titre : Collection de pièces relatives aux cours et juridictions de l'ancien Anjou et de Maine-et-Loire
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Date :
XVIe siècle - XIXe siècle
- Langue : Français
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Description :
Importance matérielle : 193 feuillets
Dimensions : In-folio
Forme du contenu : Manuscrit
Genre/Carac. phys. : Papier
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Contient :
- "Advertissement pour monstrer comment et par quelle manière la justice d'Anjou... a esté traitée et gouvernée sous le bailly et le sénéchal depuis le temps de deux cents ans" (XVIIe siècle).
- Fol. 49 : Pétrineau des Noulis, notices sur la sénéchaussée, le bureau des traites, le grenier à sel, la maîtrise des eaux et forêts d'Anjou.
- Fol. 91 : Claude-Gabriel Pocquet de Livonnière, notes sur la chambre des comptes d'Anjou. A la suite, trois tables des titres, aveux et déclarations contenus dans les registres de cette chambre.
- Fol. 136 : Audouys, extraits de ces mêmes registres.
- Fol. 146 : Audouys, extrait des comptes de Macé Darne, maître des œuvres de Louis d'Anjou, et de ceux de Jean le Gay, secrétaire argentier de la reine Jeanne de Laval.
- Fol. 156 : Jean Cadu, juge ordinaire d'Anjou, extrait du livre coutumier du pays d'Anjou, conservé au greffe de la sénéchaussée (1522).
- Fol. 161 : valeur des monnaies sous les derniers Valois.
- Fol. 162 : commission de Henri III pour la perception de l'impôt sur le sel (1575).
- Fol. 165 : sentences, jugements et amendes de la police municipale d'Angers (1467-1480), originaux.
- Fol. 169 : extrait des registres des Grands Jours de Poitiers touchant la police d'Angers (1571).
- Fol. 171 : arrêt pour les conseillers de la prévôté d'Angers contre le juge et le lieutenant, pour la robe rouge (22 mai 1622).
- Fol. 173 : copie d'une lettre du garde des sceaux aux officiers de la sénéchaussée d'Angers (19 décembre 1722).
- Fol. 174 : copie d'une lettre du garde des sceaux aux officiers du présidial (5 janvier 1723).
- Fol. 176 : imprimé. Permission accordée en 1683 aux officiers du siège présidial de porter la robe rouge (notes manuscrites de Claude-Gabriel Pocquet de Livonnière).
- Fol. 178 : observations générales sur l'ordre judiciaire dans le département de Maine-et-Loire (an XIII).
- Fol. 192 : renseignements statistiques adressés le 16 avril 1805 au préfet par le procureur impérial de Segré. -
Note sur la description :
Demi-reliure veau
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Note bibliographique :
Ancienne cote (catalogue Lemarchand, 1863) : Ms. 921
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Provenance/ Historique :
Cabinet Toussaint Grille
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Informations complémentaires :
La bibliographie consultable à la bibliothèque d'Angers est signalée dans le catalogue général en faisant une recherche par sujet à la cote "Rés. Ms. 1122".
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Statut :
Exclu du prêt. Consultation sur place.
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Cote :
Rés. Ms. 1122