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Droits de reproduction

Les documents communiqués en salle d’étude ne peuvent être photocopiés.

 

La reproduction photographique privée, partielle et sans flash, des documents communiqués en salle d’étude est autorisée pour un usage strictement privé, sous réserve que les documents soient libres de droits. Conformément au respect de la propriété intellectuelle ou aux réserves émises par certains donateurs, la reproduction de certains documents d'archives est interdite ou soumise à autorisation spéciale à demander auprès des conservateurs de la bibliothèque.

 

Des reproductions de qualité professionnelle de tous les documents mis en ligne sur le portail Comulysse ou des documents libres de droits consultés en salle d’étude peuvent être commandées pour un usage privé ou public.

 

En cas d’usage public, une redevance est demandée par la Ville d'Angers.

 

Le tarif de vente des clichés et la redevance d’usage public sont fixés par une délibération du Conseil municipal.

 

En cas de trop grande fragilité du document ou de difficulté de la prise de vue, la bibliothèque municipale se réserve la possibilité de refuser la reproduction ou de déléguer la prise de vue à un prestataire professionnel appliquant ses propres tarifs de reproduction.

 

Tarifs             Commander des clichés

Compost et kalendrier des bergiers,

Paris, Guyot Marchant, 1493.

Exemplaire imprimé sur parchemin,

gravures peintes par le Maître de Robert Gaguin.

Angers, bibliothèque municipale, Rés. SA 3390.

            

Notes de bas de page