Cahier de l'assemblée partielle du tiers-état de la ville de Paris ; séante en l'église des Mathurins, quartier de Sorbonne. Suivi du procès-verbal de ladite assemblée
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[1789]
Délibération du conseil général de la commune d'Angers, relative à la fête civique à exécuter, pour célébrer les victoires remportées contre les brigands de la Vendée et les infâmes suppôts du despotisme, réunis dans Toulon
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[1793]
Lieu de publication :
A Angers, de l'Imprimerie nationale, chez Mame, imprimeur de la municipalité
Acte constitutionnel, précédé de la Déclaration des Droits de l'homme et du citoyen, présenté au peuple français par la Convention nationale le 24 juin 1793
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1793
