Toutes les ressources 13 577 résultats (3ms)

2 - Aveux du Comte d'Anjou: Angers

104 ff., Manuscrit  
Manuscrit , Rés. Ms. 1940 (2)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > I -Documents > 3ème série: Aveux

2 - Burgenses

20 ff.  
Rés. Ms. 1942 (3/2)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 3ème liasse (Conditions des personnes)

2 - Consuetudines. Coutumes ou impôts seigneuriaux

155 ff.  
Rés. Ms. 1942 (2/2)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 2ème liasse (Droits seigneuriaux)