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4 - Extraits de Chartes 1055-1314

16 ff.  
Rés. Ms. 1941 (2/4)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 1ère série. Notes sur l'histoire des comtes d'Anjou. > 2ème liasse

4 - Introduction d'instance

48 ff.  
Rés. Ms. 1942 (9/4)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 9ème liasse

4 - Mariage

2 ff.  
Rés. Ms. 1942 (7/4)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 7ème liasse (Droit familial)

4 - Moulins

48 ff.  
Rés. Ms. 1942 (6/4)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 6ème liasse

4 - Notes sur divers sujets de droit

31 ff.  
Rés. Ms. 1941 (4/4)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 1ère série. Notes sur l'histoire des comtes d'Anjou. > 4ème liasse

4 - Notes sur Foulques Nerra 987-1040

14 ff., Manuscrit  
Manuscrit , Rés. Ms. 1941 (1/4)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 1ère série. Notes sur l'histoire des comtes d'Anjou. > 1ère liasse

4 - Partage de terres. Bornages

4 ff.  
Rés. Ms. 1942 (5/4)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 5ème liasse (Propriété, Contrats, témoins des actes)

4 - Serfs

81 ff.  
Rés. Ms. 1942 (3/4)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 3ème liasse (Conditions des personnes)