La Bibliothèque virtuelle des manuscrits médiévaux (BVMM) constitue l'entrepôt de consultation des reproductions numériques disponibles à l'IRHT.
Sauf mentions contraires, les reproductions numériques sont couvertes, conformément à la décision du Comité scientifique de pilotage de la BVMM, par une licence CC BY NC 3.0, autorisant la reproduction des données sous condition de citation et uniquement pour des opérations non commerciales.
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Les présentes conditions d'utilisation des contenus de la BVMM sont régies par la loi française.
Cette situation est susceptible d'évoluer en fonction des positions officielles que prendraient les Ministères de la Culture et de la Communication, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche, ainsi que le CNRS, quant au droit de reproduction des œuvres du domaine public et quant au droit d'auteur.
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Réponse d'un bourgeois de Paris, à M. le comte de Mirabeau, citoyen de Marseille. Nouvelle édition, augmentée de la correspondance de M. le comte de Mirabeau avec M. de Senne
,
[1789]
Dénonciation de l'écrit intitulé : Observations d'un avocat sur l'arrêté du Parlement de Paris du 13 août 1787, avec la réponse d'un Français auxdites observations
,
1787
La reliure ancienne et moderne. Tome II
,
recueil de 116 planches de reliures artistiques des XVIe, XVIIe, XVIIIe et XIXe siècles ayant appartenu à Grolier, Henri II, François Ier, Diane de Poitiers, Marguerite de Valois, Louis XIII, Mazarin, etc, et exécutées par Le Gascon, Clovis et Nicolas Eve, Hardy Mennil, Bauzonnet, Belz-Niédrée, etc.
,
1878
