Rapport par J.-B. Leclerc (de Maine-et Loire), au Conseil des Cinq-Cents, sur les institutions relatives à l'état civil des citoyens. Séance du 16 brumaire an VI
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[1797]
Leges duodecim tabularum de universo, et privato jure, per Nicolaum le Sueur, humanarum literarum professore repositae. Divisio totius juris brevissima ex opere M. T. Ciceronis de legibus, et imperatoris institutione, per eundem accommodata
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1546
Auteur(s) :
Cicéron (0106-0043 av. J.-C.) Auteur. Le Sueur, Nicole Auteur.
Lieu de publication :
Parisiis, Excudebat Christianus Wechelus, sub Pegaso, in vico Bellouacensi, Anno M. D. XLVI.
Rapport fait au nom du Comité de constitution, par le citoyen Barrère, député des Hautes-Pyrénées, sur l'invitation à faire aux Amis de la liberté et de l'égalité, de présenter leurs vues sur la constitution à donner à la République française, le 19 octobre 1792
