La Bibliothèque virtuelle des manuscrits médiévaux (BVMM) constitue l'entrepôt de consultation des reproductions numériques disponibles à l'IRHT.
Sauf mentions contraires, les reproductions numériques sont couvertes, conformément à la décision du Comité scientifique de pilotage de la BVMM, par une licence CC BY NC 3.0, autorisant la reproduction des données sous condition de citation et uniquement pour des opérations non commerciales.
La réutilisation commerciale des contenus de la BVMM (produits d’édition, publicité, supports imprimés ou électroniques, pages internet d’entreprises, banques de données commerciales et tous procédés tant actuels que futurs) est soumise à l'autorisation préalable des établissements détenteurs et doit faire l'objet d'une référence à la source de l'image.
L'utilisateur est invité à s'informer des conditions de réutilisation des reproductions auprès de ces établissements dont les adresses et noms des responsables sont disponibles dans Medium (lien hypertexte), sous l'onglet Etablissements.
Les présentes conditions d'utilisation des contenus de la BVMM sont régies par la loi française.
Cette situation est susceptible d'évoluer en fonction des positions officielles que prendraient les Ministères de la Culture et de la Communication, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche, ainsi que le CNRS, quant au droit de reproduction des œuvres du domaine public et quant au droit d'auteur.
Strophes sur la Révolution ; qui ont été prononcées, le jour de la célébration de la paix, dans le temple dit Maurille, aux Ponts-Libres, en présence de la Garde nationale et des autorités constituées de ce canton. Par le citoyen Antoine Malinas. Dédiées aux Français.
Auteur(s) :
Malinas Antoine-Augustin Auteur
Lieu de publication :
A Angers, de l'imprimerie de Jahyer le jeune, imprimeur-libraire, rue Milton. L'an VI de la République
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Rapport du citoyen Benaben aux administrateurs du département de Maine-et-Loire sur les événements les plus remarquables qui se sont passéss sur les deux rives de la Loire
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an III
Pétition à l'Assemblée nationale pour Pierre Thiéboult-Dejean, prisonnier à Versailles, prévenu d'accusation au sujet d'une émeute populaire arrivée à Etampes, le 16 septembre 1791
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1791
