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Carnet de notes [Bruel 14]

David d'Angers Hélène épouse Adolphe Gubler, puis Leferme 1837-19.. Ancien possesseur Pierson Henry-Joseph 18..-19.. Relieur David d'Angers Pierre-Jean 1788-1856 Auteur , 1831 , 1 vol. (67 fol.), 14,5 x 10,3 cm, Manuscrit  
Manuscrit , MBA 364.42.42
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Mémoire à consulter et consultation, pour les doyen, chanoines & chapitre de l'Eglise cathédrale de Troyes, les doyen, chanoines & chapitre de l'Eglise royale & collégiale de la même ville, et des curés de ladite ville & du diocèse de Troyes. Sur la question si le Parlement est compétent pour connoître d'un différend sur la convocation d'une assemblée, & de la nomination qui y a été faite de deux députés au bureau diocésain de Troyes : ou si la connaissance de ce différend appartient à la Chambre supérieure des Décimes

1768 , 93-[1 bl.] p., in-12, Livre imprimé  
Livre imprimé , SJ 0259 (3)