La Bibliothèque virtuelle des manuscrits médiévaux (BVMM) constitue l'entrepôt de consultation des reproductions numériques disponibles à l'IRHT.
Sauf mentions contraires, les reproductions numériques sont couvertes, conformément à la décision du Comité scientifique de pilotage de la BVMM, par une licence CC BY NC 3.0, autorisant la reproduction des données sous condition de citation et uniquement pour des opérations non commerciales.
La réutilisation commerciale des contenus de la BVMM (produits d’édition, publicité, supports imprimés ou électroniques, pages internet d’entreprises, banques de données commerciales et tous procédés tant actuels que futurs) est soumise à l'autorisation préalable des établissements détenteurs et doit faire l'objet d'une référence à la source de l'image.
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Les présentes conditions d'utilisation des contenus de la BVMM sont régies par la loi française.
Cette situation est susceptible d'évoluer en fonction des positions officielles que prendraient les Ministères de la Culture et de la Communication, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche, ainsi que le CNRS, quant au droit de reproduction des œuvres du domaine public et quant au droit d'auteur.
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Pétition des Amis de la constitution de la ville d'Angers à MM. les administrateurs du département de Maine-et-Loire, sur le décret relatif au marc d'argent, Signé Couraudin et Benaben
,
7 novembre 1790
Discours de J.-A. Vial. Fusillades, assassinats, trahisons, abus d'autorité, etc., commis par l'armée terroriste dans le département de Maine-et-Loire. Suivi de pièces justificatives
,
[1794]
Rapport des Commissaires chargés de présenter à la Convention l'adresse arrêtée, le 29 mai 1793, par les citoyens de la ville d'Angers, et par les réfugiés des quatre districts, d'Angers, de Vihiers, de Chollet et de Montglonne. Louis-Marie Revellière-Lépeaux, député de Maine-et-Loire, à la Convention nationale, à ses Commettants, Déclaration des citoyens Revellière-Lépeaux, Pilastre, Leclerc et Maignan, députés de Maine-et-Loire, relativement aux événements du 31 mai dernier
