Rapport sur le projet de décret des comités ecclésiastique et de Constitution, concernant les empêchements, les dispenses et la forme des mariages, par M. Durand de Maillane
,
1790
Le tout est-il plus grand que la partie ? ou réponse à cette questio : Que doit faire le tiers-état, si les ordres privilégiés refusent de délibérer par tête ? Et examen de l'écrit intitulé : Aux trois ordres de la nation, par un citoyen de la république de Saint-Marin
,
1789
Le commissaire du directoire exécutif près l'administration centrale du département de Maine-et-Loire, à ses collègues près les administrations municipales du dit département, Signé : Moreau
