Rapport et projet de décret sur l'établissement d'une commission nationale des poudres et armes de la République, présentés au nom du Comité de salut public par B. Barrère, le 13 pluviôse
Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom de la commissionchargée de proposer les moyens de procurer des secours aux réfugiés des départements compris dans l'arrondissement des armées de l'Ouest, des côtes de Brest et de Cherbourg, par Savary. Séance du 17 nivôsean IV
,
nivôse an IV
Proclamation. Les représentants du peuple près les armées et dans les départements de l'ouest, des côtes de Brest et de Cherbourg, aux Français des mêmes départements
,
an III
Avis à M. le comte d'Antraigues, député aux Etats-Généraux..., qui peut servir à un grand nombre d'autres députés de la noblesse et du clergé, par un baron en titre de baronnie de la province du Languedoc
,
[1789]
La Bibliothèque virtuelle des manuscrits médiévaux (BVMM) constitue l'entrepôt de consultation des reproductions numériques disponibles à l'IRHT.
Sauf mentions contraires, les reproductions numériques sont couvertes, conformément à la décision du Comité scientifique de pilotage de la BVMM, par une licence CC BY NC 3.0, autorisant la reproduction des données sous condition de citation et uniquement pour des opérations non commerciales.
La réutilisation commerciale des contenus de la BVMM (produits d’édition, publicité, supports imprimés ou électroniques, pages internet d’entreprises, banques de données commerciales et tous procédés tant actuels que futurs) est soumise à l'autorisation préalable des établissements détenteurs et doit faire l'objet d'une référence à la source de l'image.
L'utilisateur est invité à s'informer des conditions de réutilisation des reproductions auprès de ces établissements dont les adresses et noms des responsables sont disponibles dans Medium (lien hypertexte), sous l'onglet Etablissements.
Les présentes conditions d'utilisation des contenus de la BVMM sont régies par la loi française.
Cette situation est susceptible d'évoluer en fonction des positions officielles que prendraient les Ministères de la Culture et de la Communication, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche, ainsi que le CNRS, quant au droit de reproduction des œuvres du domaine public et quant au droit d'auteur.
