Département de Maine et Loire. Arrondissement de Segré. Elections communales de l'an neuf. Liste des notables communaux de l'arrondissement de Segré, formée d'après les dispositions de la loi du 13 ventose an neuf, concernant la formation et le renouvellement des listes d'éligibilité prescrites par la Constitution., Angers

  • Date :

    05/07/1801

  • Cote :

    Rés. Ms. 3324 (03)

  • Localité : Maine-et-Loire (France)
  • Éditeur : impr. Mame
  • Format :

    Importance matérielle : 168 p.

    Dimensions : 28 cm

    Genre/Carac. phys. : Livre imprimé

  • Langue : Français

  • Sujet : Suffrage censitaire
  • Type : Livre imprimé