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1 - Justice haute, moyenne et basse

149 ff.  
Rés. Ms. 1942 (2/1)
Contexte :
Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 2ème liasse (Droits seigneuriaux)

1 - Hommes d'armes. Vassi dominici

9 ff.  
Rés. Ms. 1942 (3/1)
Contexte :
Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 3ème liasse (Conditions des personnes)

1 - Histoire de Foulques-le-Bon, de Foulques le Roux

11 ff., Manuscrit  
Manuscrit , Rés. Ms. 1943
Contexte :
Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > III - REDACTIONS

1 - Epoque carolingienne - Documents divers

26 ff.  
Rés. Ms. 1941 (5/1)
Contexte :
Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 1ère série. Notes sur l'histoire des comtes d'Anjou. > 5ème liasse (Documents de l'époque carolingienne)

1 - Documents relatifs à l'existence des anciennes coutumes d'Anjou et du Maine

23 ff.  
Rés. Ms. 1941 (4/1)
Contexte :
Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 1ère série. Notes sur l'histoire des comtes d'Anjou. > 4ème liasse

1 - Documents historiques 1081-1383

11 ff.  
Rés. Ms. 1941 (2/1)
Contexte :
Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 1ère série. Notes sur l'histoire des comtes d'Anjou. > 2ème liasse

1 - Documents chronologiques sur les Comtes d'Anjou du Maine.

432 ff.  
Rés. Ms. 1941 (6/1)
Contexte :
Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 1ère série. Notes sur l'histoire des comtes d'Anjou. > 6ème liasse

1 - Cour, procédure, compétence, actes

63 ff.  
Rés. Ms. 1942 (9/1)
Contexte :
Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 9ème liasse

1 - Choses qui sont susceptibles de propriété

70 ff.  
Rés. Ms. 1942 (5/1)
Contexte :
Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 5ème liasse (Propriété, Contrats, témoins des actes)

1 - Bail et tutelles

5 ff.  
Rés. Ms. 1942 (7/1)
Contexte :
Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 7ème liasse (Droit familial)

1 - Alleux

24 ff.  
Rés. Ms. 1942 (4/1)
Contexte :
Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 4ème liasse (Propriété féodale)

1 - 629 p.

Manuscrit  
Manuscrit , Rés. Ms. 1982 (1)
Contexte :
Traité explicatif de tous les articles de la coutume d'Anjou dans l'ordre de leur rédaction et conférée avec les coutumes voisines, principalement avec celles du Maine et de Paris, donné par M. Prevot, Professeur en Droit et écrit par Pierre-Henry Papin aux Ecoles de Droit à Angers en 1768-1769