Toutes les ressources 11 734 résultats (17ms)

12 - Jugements. Transactions en justice et désistements

27 ff.  
Rés. Ms. 1942 (9/12)
Contexte :
Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 9ème liasse
/medias/customer_2/490076101_Res_PH_009/490076101_Poindron_Angers_054a.tiff_jpg_/0_0.jpg
1 média

12. Angers. Le port

Poindron Paul 1912-1980 Ancien possesseur Poindron Gaston Ancien possesseur , 1 carte postale, 8,9 x 14 cm, [Image fixe]  
[Image fixe] , Rés. PH 009 (54a)
Contexte :
Angers

13 - Record de Cour, preuve du jugement, chose jugée

5 ff.  
Rés. Ms. 1942 (9/13)
Contexte :
Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 9ème liasse