Mémoire à consulter, requeste à l'assemblée générale du clergé de France ; et consultation pour les doyen, chanoines & chapitre de l'église de Troyes, & un grand nombre de curés du même diocèse, adhérans à leur réclamation
,
1770
Auteur(s) :
Élie de Beaumont, Jean-Baptiste-Jacques (1732-1786). [Auteur]
Editeur :
De l'imprimerie de L. Cellot, rue Dauphine. 1770
Mémoire à consulter et consultation, pour les doyen, chanoines & chapitre de l'Eglise cathédrale de Troyes, les doyen, chanoines & chapitre de l'Eglise royale & collégiale de la même ville, et des curés de ladite ville & du diocèse de Troyes. Sur la question si le Parlement est compétent pour connoître d'un différend sur la convocation d'une assemblée, & de la nomination qui y a été faite de deux députés au bureau diocésain de Troyes : ou si la connaissance de ce différend appartient à la Chambre supérieure des Décimes
,
1768
Editeur :
A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue de la Harpe. M. DCC. LXVIII.
