Constitution française présentée au Sénat par S. M. Louis XVIII, précédée du traité de paix conclu le 30 mai 1814 avec les puissances alliées, suivi des Adresses au roi... et terminé par le Testament de Louis XVI
,
1814
Pièces intéresantes, tant imprimées que manuscrites, d'un breton roturier de Rennes, envoyées à son ami, député du tiers, présent à Paris, le 3 février 1789
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[1789]
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Cette situation est susceptible d'évoluer en fonction des positions officielles que prendraient les Ministères de la Culture et de la Communication, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche, ainsi que le CNRS, quant au droit de reproduction des œuvres du domaine public et quant au droit d'auteur.
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