Toutes les ressources 13 793 résultats (14ms)
01/10/1795
,
Rés. Ms. 3319 (02)
Tableau du nombre de députés à élire par chaque département et par les colonies de la République française, autant au Conseil des Anciens qu'à celui des Cinq cents, pour la formation du corps législatif ; ainsi que celui du nombre de députés à élire annuellement, pendant une série de trois années, à chaque conseil, pour le renouvellement du tiers de la représentation nationale conformément à la constitution., [s.l.]
26/09/1795
,
Rés. Ms. 3319 (01)
Le citoyen Chapelain, membre du Conseil des Cinq-Cents, à ses collègues
Chapelain
,
pluviôse an IV
,
24 p., In 8, Monographie
Monographie
,
Rés. H 1560 (7.15)
Mémoire sur la pacification de la Vendée, par un habitant du pays (Hullin), avec le projet de décret du Directoire exécutif
an IV
,
In 4, Monographie
Monographie
,
Rés. H 1566 (4)
Récit du voyage des commissaires envoyés par le directoire du départ. de Maine-et-Loire dans les districts de Saint-Florent, Cholet et Vihiers, par un témoin oculaire
an IV
,
12 p., In 4, Monographie
Monographie
,
Rés. H 2028 (21)
Arrêté de l'administration centrale du département de Maine-et-Loire, portant fixation du prix des grains
an IV
,
4 p., In 8, Monographie
Monographie
,
Rés. H 1560 (8.6)
L'administration départementale de Maine-et-Loire à l'administration municipale du canton de...
7 pluviôse an IV
,
2 p., In 8, Monographie
Monographie
,
Rés. H 1560 (7.16)
Instructions préliminaires données par A.-F. Letellier, commissaire spécial du pouvoir exécutif de la République française, aux habitants des départements de la Vendée et Loire-Inférieure, lors de l'organisation des administrations républicaines dans ces contrées
an IV
,
In 4, Monographie
Monographie
,
Rés. H 1566 (18)
Feuilleton des résolutions et des projets de résolution
pluviôse an IV
,
In 8, Monographie
Monographie
,
Rés. H 1560 (7.13)
Contre-poison du fanatisme, ou dialogue entre le père Gérard et son ci devant curé sur la religion, d'après la constitution civile du clergé, par M. D. J. R. C. de St M. de M. de C.
an IV
,
26 p., In 8, Monographie
Monographie
,
Rés. H 1560 (3.37)
Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom de la commissionchargée de proposer les moyens de procurer des secours aux réfugiés des départements compris dans l'arrondissement des armées de l'Ouest, des côtes de Brest et de Cherbourg, par Savary. Séance du 17 nivôsean IV
Savary Jean-Julien-Marie
,
nivôse an IV
,
18 p., In 8, Monographie
Monographie
,
Rés. H 1560 (7.12)
Quelques réflexions du général de brigade Dutertre sur la guerre de la Vendée et des chouans
Dutertre Le général
,
21 ventôse an IV
,
21 p., In 8, Monographie
Monographie
,
Rés. H 1566 (2)
Récit du voyage des commissaires envoyés par le directoire du département de Mayenne-et-Loire dans les districts de S.-Florent, Cholet et Vihiers, par un témoin oculaire
l'an IV de la Liberté (1792)
,
In 4, Monographie
Monographie
,
Rés. H 2029 (13)
Le Directoire exécutif aux habitants des départements de l'Ouest
4 ventôse an IV
,
7 p., In 8, Monographie
Monographie
,
Rés. H 1560 (7.17)
Décret de l'Assemblée nationale du 16 août 1792
an IV
,
26 p., In 8, Monographie
Monographie
,
Rés. H 1560 (4.1)