Convention nationale. Rapport fait au nom des comités de salut public, liquidation, et secours, réunis, sur les pensions, indemnités et secours à payer aux familles des défenseurs de la patrie ; par Collot d'Herbois, séance du 14 prairial. Imprimé par ordre de la Convention nationale
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[1794]
Auteur(s) :
Collot d'Herbois 1749-1796 Autre
Lieu de publication :
[Paris], de l'Imprimerie nationale, [an II]
Rapport sur le projet de décret des comités ecclésiastique et de Constitution, concernant les empêchements, les dispenses et la forme des mariages, par M. Durand de Maillane
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1790
Rapport fait au nom du Comité de sûreté générale sur les arrestations relatives à la révolution du 10 août 1792, par J. Delaunay (d'Angers), le 2 octobre 1792
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[1792]
Discours des commissaires du conseil exécutif provisoire, prononcé par le citoyen Baudin à la Société populaire d'Angers, le 21 pluviôse an II
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an II [1794]
