Toutes les ressources 13 676 résultats (3ms)

3 - Aveux du Comte d'Anjou: Baugé

51 ff.  
Rés. Ms. 1940 (3)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > I -Documents > 3ème série: Aveux

3 - Coliberts

70 ff.  
Rés. Ms. 1942 (3/3)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 3ème liasse (Conditions des personnes)

3 - Douaires. Dots

21 ff.  
Rés. Ms. 1942 (7/3)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 7ème liasse (Droit familial)

3 - Eaux, étangs, Pêche

40 ff.  
Rés. Ms. 1942 (6/3)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 6ème liasse

3 - Epoque carolingienne - Immunités

20 ff.  
Rés. Ms. 1941 (5/3)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 1ère série. Notes sur l'histoire des comtes d'Anjou. > 5ème liasse (Documents de l'époque carolingienne)