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2 - Consuetudines. Coutumes ou impôts seigneuriaux

155 ff.  
Rés. Ms. 1942 (2/2)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 2ème liasse (Droits seigneuriaux)

2 - Eaux, moulins, écluses

35 ff.  
Rés. Ms. 1942 (6/2)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 6ème liasse

2 - Epoque carolingienne - Servi, mancipici, Coloni

18 ff.  
Rés. Ms. 1941 (5/2)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 1ère série. Notes sur l'histoire des comtes d'Anjou. > 5ème liasse (Documents de l'époque carolingienne)

2 - Fiefs

52 ff.  
Rés. Ms. 1942 (4/2)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 4ème liasse (Propriété féodale)

2 - Lettre à ses parents

Manuscrit  
Manuscrit , Rés. Ms. 1951 (2)
Contexte :
Collection de lettres du Directeur Larevellière-Lépeaux renfermées en 1 portefeuille :

2 - Notes chronologiques. Cartulaire du Ronceray

91 ff.  
Rés. Ms. 1941 (6/2)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 1ère série. Notes sur l'histoire des comtes d'Anjou. > 6ème liasse

2 - Notes sur Foulque le Bon, 941-960

1 ff., Manuscrit  
Manuscrit , Rés. Ms. 1941 (1/2)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 1ère série. Notes sur l'histoire des comtes d'Anjou. > 1ère liasse

2 - Possession. Prescription.

8 ff.  
Rés. Ms. 1942 (5/2)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 5ème liasse (Propriété, Contrats, témoins des actes)

2 - pp. 629 à 907.

2 volumes, 363 p. (manquent p.105 et 106, 111 et 112), in 4°  
Rés. Ms. 1982 (2)
Contexte :
Traité explicatif de tous les articles de la coutume d'Anjou dans l'ordre de leur rédaction et conférée avec les coutumes voisines, principalement avec celles du Maine et de Paris, donné par M. Prevot, Professeur en Droit et écrit par Pierre-Henry Papin aux Ecoles de Droit à Angers en 1768-1769

2 - Prévôts d'Angers et divers

41 ff.  
Rés. Ms. 1942 (8/2)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 8ème liasse (Officiers seigneuriaux)