Catalogue général des manuscrits 6 541 résultats (4ms)

3 - Eaux, étangs, Pêche

40 ff.  
Rés. Ms. 1942 (6/3)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 6ème liasse

3 - Epoque carolingienne - Immunités

20 ff.  
Rés. Ms. 1941 (5/3)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 1ère série. Notes sur l'histoire des comtes d'Anjou. > 5ème liasse (Documents de l'époque carolingienne)

3 - Extraits de Chopin et de Liger

34 ff.  
Rés. Ms. 1941 (4/3)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 1ère série. Notes sur l'histoire des comtes d'Anjou. > 4ème liasse

3 - Investiture. Propriété. Transmissions

86 ff.  
Rés. Ms. 1942 (4/3)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 4ème liasse (Propriété féodale)

3 - Libre disposition. Conditions

3 ff.  
Rés. Ms. 1942 (5/3)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 5ème liasse (Propriété, Contrats, témoins des actes)

3 - Notes sur Geoffroy Grisegennelle 958-987

1 ff., Manuscrit  
Manuscrit , Rés. Ms. 1941 (1/3)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 1ère série. Notes sur l'histoire des comtes d'Anjou. > 1ère liasse

3 - Péages

56 ff.  
Rés. Ms. 1942 (2/3)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 2ème liasse (Droits seigneuriaux)

3 - Propriété ecclésiastique - Eglises

52 ff.  
Rés. Ms. 1942 (1/3)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > lère liasse (Droit de propriété ecclésiastique)

3 - Protestation extrajudiciaire

1 ff.  
Rés. Ms. 1942 (9/3)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 9ème liasse

3ème liasse

3 dossiers, Manuscrit  
Manuscrit , Rés. Ms. 1941 (3)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 1ère série. Notes sur l'histoire des comtes d'Anjou.