Boëllmann-Gigout Marie-Louise 1891-1977 Ancien possesseur Huré Jean 1877-1930 Ancien possesseur Huré Jean 1877-1930 Auteur
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1 chemise (4 fol.), 31 cm, Manuscrit
Table des matières du premier [-dixième] volume de la Correspondance des députés d'Anjou, aux Etats-généraux [puis à l'Assemblée Nationale]
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[1789-1791]
Lieu de publication :
[A Angers, de l'imprimerie de Pavie, rue S. Laud. 1789-1791]
Tableau de tous les prévenus jugés par la commission miliatire extraordinaire, formée par l'arrêté du gouvernement, en date du 10 frimaire dernier, depuis son installation jusqu'au 25 germinal an 12.
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15/04/1804
Tableau des 20 députés et des 20 suppléans du tiers-état, nommés par les 405 électeurs de 40 districts des 16 quartiers de la ville et faux-bourgs de Paris
Tableau du nombre de députés à élire par chaque département et par les colonies de la République française, autant au Conseil des Anciens qu'à celui des Cinq cents, pour la formation du corps législatif ; ainsi que celui du nombre de députés à élire annuellement, pendant une série de trois années, à chaque conseil, pour le renouvellement du tiers de la représentation nationale conformément à la constitution.
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26/09/1795
