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4 - Mariage

2 ff.  

Rés. Ms. 1942 (7/4)

Contexte :

Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 7ème liasse (Droit familial)

5 - Successions ab intestat

12 ff.  

Rés. Ms. 1942 (7/5)

Contexte :

Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 7ème liasse (Droit familial)

6 - Puisnés, aimés

15 ff.  

Rés. Ms. 1942 (7/6)

Contexte :

Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 7ème liasse (Droit familial)

7 - Succession aux fiefs

7 ff.  

Rés. Ms. 1942 (7/7)

Contexte :

Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 7ème liasse (Droit familial)

8 - Intervention de la ferme, des enfants

46 ff.  

Rés. Ms. 1942 (7/8)

Contexte :

Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 7ème liasse (Droit familial)

9 - Donations

16 ff.  

Rés. Ms. 1942 (7/9)

Contexte :

Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 7ème liasse (Droit familial)

10 - Dispositions à cause de mort. Testaments

4 ff.  

Rés. Ms. 1942 (7/10)

Contexte :

Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 7ème liasse (Droit familial)

8ème liasse (Officiers seigneuriaux)

2 dossiers, Manuscrit  

Manuscrit , Rés. Ms. 1942 (8)

Contexte :

Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété

1 - Prevostés (En général)

80 ff.  

Rés. Ms. 1942 (8/1)

Contexte :

Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 8ème liasse (Officiers seigneuriaux)

2 - Prévôts d'Angers et divers

41 ff.  

Rés. Ms. 1942 (8/2)

Contexte :

Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 8ème liasse (Officiers seigneuriaux)

9ème liasse

14 dossiers, Manuscrit  

Manuscrit , Rés. Ms. 1942 (9)

Contexte :

Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété

1 - Cour, procédure, compétence, actes

63 ff.  

Rés. Ms. 1942 (9/1)

Contexte :

Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 9ème liasse

2 - Saisie préalable

10 ff.  

Rés. Ms. 1942 (9/2)

Contexte :

Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 9ème liasse

3 - Protestation extrajudiciaire

1 ff.  

Rés. Ms. 1942 (9/3)

Contexte :

Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 9ème liasse

4 - Introduction d'instance

48 ff.  

Rés. Ms. 1942 (9/4)

Contexte :

Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 9ème liasse