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6ème liasse

5 dossiers, Manuscrit  
Manuscrit , Rés. Ms. 1942 (6)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété

1 - Usages dans les forêts

78 ff.  
Rés. Ms. 1942 (6/1)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 6ème liasse

2 - Eaux, moulins, écluses

35 ff.  
Rés. Ms. 1942 (6/2)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 6ème liasse

3 - Eaux, étangs, Pêche

40 ff.  
Rés. Ms. 1942 (6/3)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 6ème liasse

4 - Moulins

48 ff.  
Rés. Ms. 1942 (6/4)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 6ème liasse

5 - Banalités. Fours, pressoirs

30 ff.  
Rés. Ms. 1942 (6/5)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 6ème liasse

7ème liasse (Droit familial)

10 dossiers, Manuscrit  
Manuscrit , Rés. Ms. 1942 (7)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété

1 - Bail et tutelles

5 ff.  
Rés. Ms. 1942 (7/1)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 7ème liasse (Droit familial)

2 - Régime matrimonial

17 ff.  
Rés. Ms. 1942 (7/2)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 7ème liasse (Droit familial)

3 - Douaires. Dots

21 ff.  
Rés. Ms. 1942 (7/3)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 7ème liasse (Droit familial)

4 - Mariage

2 ff.  
Rés. Ms. 1942 (7/4)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 7ème liasse (Droit familial)

5 - Successions ab intestat

12 ff.  
Rés. Ms. 1942 (7/5)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 7ème liasse (Droit familial)

6 - Puisnés, aimés

15 ff.  
Rés. Ms. 1942 (7/6)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 7ème liasse (Droit familial)

7 - Succession aux fiefs

7 ff.  
Rés. Ms. 1942 (7/7)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 7ème liasse (Droit familial)

8 - Intervention de la ferme, des enfants

46 ff.  
Rés. Ms. 1942 (7/8)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 7ème liasse (Droit familial)