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4 - Serfs

81 ff.  
Rés. Ms. 1942 (3/4)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 3ème liasse (Conditions des personnes)

4ème liasse (Propriété féodale)

4 dossiers, Manuscrit  
Manuscrit , Rés. Ms. 1942 (4)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété

1 - Alleux

24 ff.  
Rés. Ms. 1942 (4/1)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 4ème liasse (Propriété féodale)

2 - Fiefs

52 ff.  
Rés. Ms. 1942 (4/2)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 4ème liasse (Propriété féodale)

3 - Investiture. Propriété. Transmissions

86 ff.  
Rés. Ms. 1942 (4/3)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 4ème liasse (Propriété féodale)

4 - Censives, mains ferres, emphytéoses

34 ff.  
Rés. Ms. 1942 (4/4)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 4ème liasse (Propriété féodale)

1 - Choses qui sont susceptibles de propriété

70 ff.  
Rés. Ms. 1942 (5/1)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 5ème liasse (Propriété, Contrats, témoins des actes)

2 - Possession. Prescription.

8 ff.  
Rés. Ms. 1942 (5/2)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 5ème liasse (Propriété, Contrats, témoins des actes)

3 - Libre disposition. Conditions

3 ff.  
Rés. Ms. 1942 (5/3)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 5ème liasse (Propriété, Contrats, témoins des actes)

4 - Partage de terres. Bornages

4 ff.  
Rés. Ms. 1942 (5/4)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 5ème liasse (Propriété, Contrats, témoins des actes)

5 - Ventes, échanges, transactions

 
Rés. Ms. 1942 (5/5)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 5ème liasse (Propriété, Contrats, témoins des actes)

6 - Usuriers. Prêts à intérêts

4 ff.  
Rés. Ms. 1942 (5/6)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 5ème liasse (Propriété, Contrats, témoins des actes)

7 - Stipulation ajoutée à un acte, caution

10 ff.  
Rés. Ms. 1942 (5/7)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 5ème liasse (Propriété, Contrats, témoins des actes)

8 - Témoins des actes

80 ff.  
Rés. Ms. 1942 (5/8)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 5ème liasse (Propriété, Contrats, témoins des actes)