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lère liasse (Droit de propriété ecclésiastique)

5 dossiers, Manuscrit  
Manuscrit , Rés. Ms. 1942 (1)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété

3 - Propriété ecclésiastique - Eglises

52 ff.  
Rés. Ms. 1942 (1/3)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > lère liasse (Droit de propriété ecclésiastique)

2ème liasse (Droits seigneuriaux)

6 dossiers, Manuscrit  
Manuscrit , Rés. Ms. 1942 (2)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété

1 - Justice haute, moyenne et basse

149 ff.  
Rés. Ms. 1942 (2/1)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 2ème liasse (Droits seigneuriaux)

2 - Consuetudines. Coutumes ou impôts seigneuriaux

155 ff.  
Rés. Ms. 1942 (2/2)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 2ème liasse (Droits seigneuriaux)

3 - Péages

56 ff.  
Rés. Ms. 1942 (2/3)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 2ème liasse (Droits seigneuriaux)

4 - Boissons, Bauvin, Vinagium

23 ff.  
Rés. Ms. 1942 (2/4)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 2ème liasse (Droits seigneuriaux)

5 - Ost et chevauchées. Exercitus, gardes, forteresses

22 ff.  
Rés. Ms. 1942 (2/5)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 2ème liasse (Droits seigneuriaux)

6 - Taillata. Tailles, aides féodales

64 ff.  
Rés. Ms. 1942 (2/6)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 2ème liasse (Droits seigneuriaux)

3ème liasse (Conditions des personnes)

4 dossiers, Manuscrit  
Manuscrit , Rés. Ms. 1942 (3)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété