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Catéchisme des Parlements

[1789] , In 8, Monographie  

Monographie , Rés. H 1559 (11.10)

Résultat des séances des Estats de Bretagne convoqués à Rennes par Sa Majesté, suivi de la réponse du roi donnée aux députés du Parlement de Bretagne le 25 janvier 1789

1789 , 62 p., In 8, Monographie  

Monographie , Rés. H 1559 (11.9)

Mandement de Mgr l'évêque de Lescar pour faire chanter le Te Deum dans son diocèse à l'occasion de la déclaration du roi du 23 septembre 1788

1788 , 16 p., In 8, Monographie  

Monographie , Rés. H 1559 (11.8)

Thémis en pleurs, ou stances sur la mort de M. d'Ormesson

3 p., In 8, Monographie  

Monographie , Rés. H 1559 (11.7)

Réponse à Mgr le commandant du château ou au geôlier des cachots des isles de Sainte-Marguerite, sur M. d'Esprémesnil et sur les Etats-Généraux

27 p., In 8, Monographie  

Monographie , Rés. H 1559 (11.6)

Manière judicieuse et équitable d'envisager l'autorité

11 p., In 8, Monographie  

Monographie , Rés. H 1559 (11.5)

Aux Etats-Généraux sur les réformes à faire

1789 , 36 p., In 8, Monographie  

Monographie , Rés. H 1559 (11.4)

L'impôt volontaire

8 p., In 8, Monographie  

Monographie , Rés. H 1559 (11.3)

Projet de discours d'un citoyen aux trois ordres de l'assemblée de Berry

1789 , 38 p., In 8, Monographie  

Monographie , Rés. H 1559 (11.2)

Pièces relatives à la séance tenue par le roi en son Parlement, le 19 novembre 1787

54 p., In 8, Monographie  

Monographie , Rés. H 1559 (10.16)

Très-humbles et très-respectueuses remontrances du Parlement de Grenoble

1788 , 17 p., In 8, Monographie  

Monographie , Rés. H 1559 (10.15)

Remontrances du Parlement de Normandie. Arrêtés du Parlement de Navarre

1788 , 25 p., In 8, Monographie  

Monographie , Rés. H 1559 (10.14)

Edits du roi portant réduction d'offices dans ses cours de Parlement de Toulouse, Grenoble, Bordeaux, etc., et ses conseils supérieurs de Roussillon et d'Alsace

1788 , 64 p., In 8, Monographie  

Monographie , Rés. H 1559 (10.12)

Très-humbles et très-respectueuses remontrances adressées au roi par le Parlement de Navarre, sur la translation du Parlement de Bordeaux à Libourne, 20 décembre 1787

22 p., In 8, Monographie  

Monographie , Rés. H 1559 (10.11)

Remontrances du Parlement sur l'usage des lettres de cachet, l'exil de M. le duc d'Orléans, {et} l'enlèvement de MM. Fréteau {et} Sabatier, arrêtés le 11 mars 1788.

[1788] , 16 p., In 8, Monographie  

Monographie , Rés. H 1559 (10.10)