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1 - Epoque carolingienne - Documents divers

26 ff.  
Rés. Ms. 1941 (5/1)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 1ère série. Notes sur l'histoire des comtes d'Anjou. > 5ème liasse (Documents de l'époque carolingienne)

1 - Documents historiques 1081-1383

11 ff.  
Rés. Ms. 1941 (2/1)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 1ère série. Notes sur l'histoire des comtes d'Anjou. > 2ème liasse

1 - Cour, procédure, compétence, actes

63 ff.  
Rés. Ms. 1942 (9/1)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 9ème liasse

1 - Choses qui sont susceptibles de propriété

70 ff.  
Rés. Ms. 1942 (5/1)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 5ème liasse (Propriété, Contrats, témoins des actes)

1 - Bail et tutelles

5 ff.  
Rés. Ms. 1942 (7/1)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 7ème liasse (Droit familial)

1 - Alleux

24 ff.  
Rés. Ms. 1942 (4/1)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 4ème liasse (Propriété féodale)

1 - 629 p.

Manuscrit  
Manuscrit , Rés. Ms. 1982 (1)
Contexte :
Traité explicatif de tous les articles de la coutume d'Anjou dans l'ordre de leur rédaction et conférée avec les coutumes voisines, principalement avec celles du Maine et de Paris, donné par M. Prevot, Professeur en Droit et écrit par Pierre-Henry Papin aux Ecoles de Droit à Angers en 1768-1769