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Manuscrit  
Manuscrit , Rés. Ms. 1982 (1)
Contexte :
Traité explicatif de tous les articles de la coutume d'Anjou dans l'ordre de leur rédaction et conférée avec les coutumes voisines, principalement avec celles du Maine et de Paris, donné par M. Prevot, Professeur en Droit et écrit par Pierre-Henry Papin aux Ecoles de Droit à Angers en 1768-1769

1 - Alleux

24 ff.  
Rés. Ms. 1942 (4/1)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 4ème liasse (Propriété féodale)

1 - Bail et tutelles

5 ff.  
Rés. Ms. 1942 (7/1)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 7ème liasse (Droit familial)

1 - Choses qui sont susceptibles de propriété

70 ff.  
Rés. Ms. 1942 (5/1)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 5ème liasse (Propriété, Contrats, témoins des actes)

1 - Cour, procédure, compétence, actes

63 ff.  
Rés. Ms. 1942 (9/1)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 9ème liasse

1 - Documents historiques 1081-1383

11 ff.  
Rés. Ms. 1941 (2/1)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 1ère série. Notes sur l'histoire des comtes d'Anjou. > 2ème liasse

1 - Epoque carolingienne - Documents divers

26 ff.  
Rés. Ms. 1941 (5/1)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 1ère série. Notes sur l'histoire des comtes d'Anjou. > 5ème liasse (Documents de l'époque carolingienne)

1 - Hommes d'armes. Vassi dominici

9 ff.  
Rés. Ms. 1942 (3/1)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 3ème liasse (Conditions des personnes)