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2 - Prévôts d'Angers et divers

41 ff.  
Rés. Ms. 1942 (8/2)
Contexte :
Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 8ème liasse (Officiers seigneuriaux)

9ème liasse

14 dossiers, Manuscrit  
Manuscrit , Rés. Ms. 1942 (9)
Contexte :
Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété

1 - Cour, procédure, compétence, actes

63 ff.  
Rés. Ms. 1942 (9/1)
Contexte :
Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 9ème liasse

2 - Saisie préalable

10 ff.  
Rés. Ms. 1942 (9/2)
Contexte :
Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 9ème liasse

3 - Protestation extrajudiciaire

1 ff.  
Rés. Ms. 1942 (9/3)
Contexte :
Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 9ème liasse

4 - Introduction d'instance

48 ff.  
Rés. Ms. 1942 (9/4)
Contexte :
Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 9ème liasse

5 - Preuves : par témoins, par écrit, par serment

48 ff.  
Rés. Ms. 1942 (9/5)
Contexte :
Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 9ème liasse

6 - Combat judiciaire. Preuves en justice

41 ff.  
Rés. Ms. 1942 (9/6)
Contexte :
Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 9ème liasse

7 - Défense devant la Cour

2 ff.  
Rés. Ms. 1942 (9/7)
Contexte :
Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 9ème liasse

8 - Retrait de la Cour

2 ff.  
Rés. Ms. 1942 (9/8)
Contexte :
Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 9ème liasse

9 - Garant en cause

1 ff.  
Rés. Ms. 1942 (9/9)
Contexte :
Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 9ème liasse

10 - Gage donné en jugement

7 ff.  
Rés. Ms. 1942 (9/10)
Contexte :
Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 9ème liasse

11 - Vue monstrée

1 ff.  
Rés. Ms. 1942 (9/11)
Contexte :
Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 9ème liasse

12 - Jugements. Transactions en justice et désistements

27 ff.  
Rés. Ms. 1942 (9/12)
Contexte :
Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 9ème liasse

13 - Record de Cour, preuve du jugement, chose jugée

5 ff.  
Rés. Ms. 1942 (9/13)
Contexte :
Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 9ème liasse