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lère liasse (Droit de propriété ecclésiastique)

5 dossiers, Manuscrit  
Manuscrit , Rés. Ms. 1942 (1)
Contexte :
Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété

2 - Extraits des Conciles tenus dans Ouest d'après l'histoire de Touraine de Maan

28 ff.  
Rés. Ms. 1942 (1/2)
Contexte :
Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > lère liasse (Droit de propriété ecclésiastique)

3 - Propriété ecclésiastique - Eglises

52 ff.  
Rés. Ms. 1942 (1/3)
Contexte :
Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > lère liasse (Droit de propriété ecclésiastique)

4 - Propriété ecclésiastique - Franchise des propriétés ecclésiastiques

27 ff.  
Rés. Ms. 1942 (1/4)
Contexte :
Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > lère liasse (Droit de propriété ecclésiastique)

5 - Propriété ecclésiastique - Autorisation d'acquérir donnée aux églises

70 ff.  
Rés. Ms. 1942 (1/5)
Contexte :
Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > lère liasse (Droit de propriété ecclésiastique)

2ème liasse (Droits seigneuriaux)

6 dossiers, Manuscrit  
Manuscrit , Rés. Ms. 1942 (2)
Contexte :
Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété

1 - Justice haute, moyenne et basse

149 ff.  
Rés. Ms. 1942 (2/1)
Contexte :
Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 2ème liasse (Droits seigneuriaux)

2 - Consuetudines. Coutumes ou impôts seigneuriaux

155 ff.  
Rés. Ms. 1942 (2/2)
Contexte :
Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 2ème liasse (Droits seigneuriaux)

3 - Péages

56 ff.  
Rés. Ms. 1942 (2/3)
Contexte :
Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 2ème liasse (Droits seigneuriaux)

4 - Boissons, Bauvin, Vinagium

23 ff.  
Rés. Ms. 1942 (2/4)
Contexte :
Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 2ème liasse (Droits seigneuriaux)

5 - Ost et chevauchées. Exercitus, gardes, forteresses

22 ff.  
Rés. Ms. 1942 (2/5)
Contexte :
Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 2ème liasse (Droits seigneuriaux)

6 - Taillata. Tailles, aides féodales

64 ff.  
Rés. Ms. 1942 (2/6)
Contexte :
Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 2ème liasse (Droits seigneuriaux)

3ème liasse (Conditions des personnes)

4 dossiers, Manuscrit  
Manuscrit , Rés. Ms. 1942 (3)
Contexte :
Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété

1 - Hommes d'armes. Vassi dominici

9 ff.  
Rés. Ms. 1942 (3/1)
Contexte :
Collection de Mr Beautemps-Beaupré, Conseiller honoraire à la cour d'Appel de Paris. (Documents et notes pour servir à une Histoire, des Institutions, usages et coutumes d'Anjou, divisée en 3 parties : > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 3ème liasse (Conditions des personnes)