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1 - Prevostés (En général)

80 ff.  
Rés. Ms. 1942 (8/1)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 8ème liasse (Officiers seigneuriaux)

1 - Justice haute, moyenne et basse

149 ff.  
Rés. Ms. 1942 (2/1)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 2ème liasse (Droits seigneuriaux)

1 - Hommes d'armes. Vassi dominici

9 ff.  
Rés. Ms. 1942 (3/1)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 3ème liasse (Conditions des personnes)

1 - Epoque carolingienne - Documents divers

26 ff.  
Rés. Ms. 1941 (5/1)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 1ère série. Notes sur l'histoire des comtes d'Anjou. > 5ème liasse (Documents de l'époque carolingienne)

1 - Documents historiques 1081-1383

11 ff.  
Rés. Ms. 1941 (2/1)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 1ère série. Notes sur l'histoire des comtes d'Anjou. > 2ème liasse

1 - Cour, procédure, compétence, actes

63 ff.  
Rés. Ms. 1942 (9/1)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 9ème liasse

1 - Choses qui sont susceptibles de propriété

70 ff.  
Rés. Ms. 1942 (5/1)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 5ème liasse (Propriété, Contrats, témoins des actes)