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Manuscrit  
Manuscrit , Rés. Ms. 1982 (1)
Contexte :
Traité explicatif de tous les articles de la coutume d'Anjou dans l'ordre de leur rédaction et conférée avec les coutumes voisines, principalement avec celles du Maine et de Paris, donné par M. Prevot, Professeur en Droit et écrit par Pierre-Henry Papin aux Ecoles de Droit à Angers en 1768-1769

2ème liasse (Droits seigneuriaux)

6 dossiers, Manuscrit  
Manuscrit , Rés. Ms. 1942 (2)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété

4 - Partage de terres. Bornages

4 ff.  
Rés. Ms. 1942 (5/4)
Contexte :
Collection de M. Beautemps-Beaupré, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris > II - NOTES > 2ème série: Notes sur le droit et la propriété > 5ème liasse (Propriété, Contrats, témoins des actes)