Toutes les ressources 13 883 résultats (12ms)

Précis de ce qui s'est passé au Parlement de Rouen... depuis le 5 mai jusqu'au 25 juin 1788

1788 , 54 p., In 8, Monographie  

Monographie , Rés. H 1559 (10.9)

Parlement de Paris, 12 septembre 1788

15 p., In 8, Monographie  

Monographie , Rés. H 1559 (10.8)

Extrait des registres du Parlement du 24 septembre 1788

51 p., In 8, Monographie  

Monographie , Rés. H 1559 (10.7)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui casse les arrêtés du Parlementde Paris, les 7, 12, 22, 27 août 1787. Du 2 septembre 1787

8 p., In 8, Monographie  

Monographie , Rés. H 1559 (10.6)

Dernier arrêté du Parlement de Paris séant à Troyes, le 19 septembre 1787, avec les nouveaux arrêtés des Parlements de Toulouse, Bordeaux, Rennes

1787 , 20 p., In 8, Monographie  

Monographie , Rés. H 1559 (10.5)

Dénonciation de l'écrit intitulé : Observations d'un avocat sur l'arrêté du Parlement de Paris du 13 août 1787, avec la réponse d'un Français auxdites observations

1787 , 32 p., In 8, Monographie  

Monographie , Rés. H 1559 (10.4)

Extrait des registres du Parlement de Franche-Comté, du 30 août 1787

[1787] , 12 p., In 8, Monographie  

Monographie , Rés. H 1559 (10.3)

Supplications du Parlement au roi, du 23 novembre 1787, avec la réponse du roi, du 26, à sept heures du soir

1787 , 8 p., In 8, Monographie  

Monographie , Rés. H 1559 (10.2)

Observations sur la réponse du roi à la Cour des aides, du 25 août 1787

1787 , 21 p., In 8, Monographie  

Monographie , Rés. H 1559 (10.1)

Lettre du tiers-état à M. Necker sur le rapport fait par ce ministre-citoyen au Conseil d'Etat du roi, le 27 décembre 1788

1er janvier 1789 , 15 p., In 8, Monographie  

Monographie , Rés. H 1559 (9.18)

Les vitres cassées par le véritable père Duchêne, député aux Etats-Généraux

1789 , 26 p., In 8, Monographie  

Monographie , Rés. H 1559 (9.17)

Discours de MM. les commissaires des étudiants en droit et jeunes citoyens de Bretagne en présentant leurs arrêtés à M. le comte Dethiard, commandant de la province

1789 , 12 p., In 8, Monographie  

Monographie , Rés. H 1559 (9.16)

Mémoires mis sous les yeux du roi, de la reine et des ministres par les députés du tiers-état de Bretagne, à Paris

8 p., In 8, Monographie  

Monographie , Rés. H 1559 (9.15)

Lettre de convocation adressée à chacun des députés aux Etats de Bourgogne à l'effet de se rendre à Dijon le 14 février 1789

4 p., In 8, Monographie  

Monographie , Rés. H 1559 (9.14)

Commentaire roturier sur le noble discours adressé par Mgr le prince de Conti à Monsieur, frère du roi, dans l'assemblée des notables, le ... 1788

1789 , 32 p., In 8, Monographie  

Monographie , Rés. H 1559 (9.13)