Rapport des commissaires nommés par l'assemblée générale de la section de la Fontaine de Grenelle, à l'effet de lui présenter un projet de fête civique pour l'inauguration du Temple de la Fraternité, dans la ci-devant église paroissiale de Saint-Thomas-d'Aquin
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brumaire an II [1793]
Rapport sur les moyens de rassembler les matériaux nécessaires à former les Annales du civisme, et sur la forme de cet ouvrage, par le citoyen Grégoire. Séance du 28 septembre 1793
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1793
Rapport et décret du 23 août, l'an II, sur la réquisition civique des jeunes citoyens pour la défense de la Patrie, présentés au nom du Comité de salut public, par Bertrand Barrère
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1793
Acte constitutionnel, précédé de la Déclaration des Droits de l'homme et du citoyen, présenté au peuple français par la Convention nationale le 24 juin 1793
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1793
Rapport du citoyen Barrère sur l'invitation à faire, aux amis de la liberté et de l'égalité, de présenter leurs vues sur la Constitution à donner à la République française, le 19 octobre 1792
