Toutes les ressources Pièces pour servir à l'histoire du département de Maine-et-Loire, et guerre de la Vendée. 1789 à 1793 68 résultats (4ms)

Extrait du registre des délibérations du département de Maine et Loire, séance publique du samedi 6 juillet 1793, l'an deuxième de la République Françoise., Angers

06/07/1793 , Rés. Ms. 3316 (18)  

Troisième liste des personnes émigrées ou présumées l'être, parce qu'elles n'ont pas fourni de certificat de résidence, ou qu'elles en ont fourni qui ne remplissoit pas les conditions exigées par la loi du 8 Avril, relative aux biens des émigrés., Angers

25/09/1792 , Rés. Ms. 3315 (09)