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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Rapport sur le projet de décret des comités ecclésiastique et de Constitution, concernant les empêchements, les dispenses et la forme des mariages, par M. Durand de Maillane

21 medias

Rapport sur le projet de décret des comités ecclésiastique et de Constitution, concernant les empêchements, les dispenses et la forme des mariages, par M. Durand de Maillane
Cote
Rés. H 1561 (2.7)
 Date
1790
 Lieu - Type de document
Imprimé, Révolution française
  • Contexte : Imprimés numérisés (Révolution française)
  • Rapport sur le projet de décret des comités ecclésiastique…
Résultat n°2
Rapport sur la saisie des traitements accordés au clergé futur, par M. Durand de Maillane

3 medias

Rapport sur la saisie des traitements accordés au clergé futur, par M. Durand de Maillane
Cote
Rés. H 1561 (2.9)
 Date- Lieu - Type de document
Imprimé, Révolution française
  • Contexte : Imprimés numérisés (Révolution française)
  • Rapport sur la saisie des traitements accordés au…
Résultat n°3
Rapport sur l'affaire du sieur Talma, comédien français

5 medias

Rapport sur l'affaire du sieur Talma, comédien français
Cote
Rés. H 1561 (2.8)
 Date- Lieu - Type de document
Imprimé, Révolution française
  • Contexte : Imprimés numérisés (Révolution française)
  • Rapport sur l'affaire du sieur Talma, comédien français