• sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Rapport sur le projet de décret des comités ecclésiastique et de Constitution, concernant les empêchements, les dispenses et la forme des mariages, par M. Durand de Maillane

21 medias

Rapport sur le projet de décret des comités ecclésiastique et de Constitution, concernant les empêchements, les dispenses et la forme des mariages, par M. Durand de Maillane

Date

1790

Cote

Rés. H 1561 (2.7)

Résultat n°2
Rapport sur la saisie des traitements accordés au clergé futur, par M. Durand de Maillane

3 medias

Rapport sur la saisie des traitements accordés au clergé futur, par M. Durand de Maillane

Date

-

Cote

Rés. H 1561 (2.9)

Résultat n°3
Rapport sur l'affaire du sieur Talma, comédien français

5 medias

Rapport sur l'affaire du sieur Talma, comédien français

Date

-

Cote

Rés. H 1561 (2.8)