Discours du Roi, à l'ouverture du lit de justice tenu à Versailles le 8 mai 1788. , Louis roi de France XVI 1754-1793 , [1788] ,
Rés. H 1559 (10.13)
- Titre : Discours du Roi, à l'ouverture du lit de justice tenu à Versailles le 8 mai 1788.
- Lieu de publication : [S.l.]
- Editeur : [s.n.]
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Date :
[1788]
- Langue : fre
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Description :
Importance matérielle : 133-[1] p.
Dimensions : In 8
Forme du contenu : Monographie
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Contient :
Discours de M. le Garde des sceaux, pour annoncer l'ordonnance du Roi, sur l'administration de la justice ; Ordonnance du Roi, sur l'administration de la justice ; Lit-de-justice tenu à Versailles le 8 mai 1788 ; Discours de M. le Garde des sceaux, pour annoncer l'édit du Roi, portant suppression des tribunaux d'exception ; Edit du Roi, portant suppression des tribunaux d'exception ; Discours de M. le Garde des sceaux, pour annoncer la déclaration du Roi, relative à l'ordonnance criminelle ; Déclaration du Roi, relative à l'ordonnance criminelle ; Discours de M. le Garde des sceaux, pour annoncer l'édit du Roi, portant réduction d'offices dans sa cour de parlement de Paris ; Edit du Roi, portant réduction d'offices dans sa cour de parlement de Paris ; Discours de M. le Garde des sceaux, pour annoncer l'édit du Roi, portant rétablissement de la cour plénière ; Edit du Roi, portant rétablissement de la cour plénière ; Discours de M. le Garde des sceaux, pour annoncer la déclaration du Roi, sur les vacances ; Déclaration du Roi, sur les vacances ; Discours du Roi, à la fin du lit de justice, tenu à Versailles, le 8 mai 1788
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Note :
Recueil factice, pièce n. 10.13
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Statut :
Exclu du prêt
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Cote :
Rés. H 1559 (10.13)