Collection de pièces relatives à la juridiction consulaire de la ville d'Angers, au nombre de 11 , Maugars (René), greffier des juges-consuls d'Angers Grille (François), greffier des juges consuls d'Angers Pétrineau des Noulis Audouys Rogue , XVIe siècle - XVIIIe siècle ,
Rés. Ms. 1150
- Titre : Collection de pièces relatives à la juridiction consulaire de la ville d'Angers, au nombre de 11
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Date :
XVIe siècle - XVIIIe siècle
- Langue : latin
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Description :
Importance matérielle : 68 feuillets
Forme du contenu : Manuscrit
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Contient :
, Notes de la main d'Audouys. . .
, Copie, par le même, de plusieurs édits et déclarations. . .
, Extraits de l'ouvrage imprimé de Rogue (paru à Angers en 1773). . .
, Note sur la juridiction consulaire d'Angers. . .
, Ordonnance touchant la juridiction des marchands, copie de la main d'Audouys. . .
, Mémoire à Pétrineau des Noulis touchant la juridiction consulaire d'Angers. . .
, Copie d'un arrêt du Conseil d'État, du 20 février 1752, cassant l'élection de deux juges-consuls d'Angers. . .
, Listes des juges-consuls d'Angers, de 1586 à 1769, deux manuscrites, trois imprimées. . .
, Requête des marchands d'Angers au Roi (XVIe siècle). . .
, Requête des mêmes à Monsieur, frère du Roi (30 janvier 1787), original signé. . .
, Compte, rendu aux juges-consuls d'Angers par les greffiers François Grille et René Maugars (année 1772). . .
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Note bibliographique :
Ancienne cote (catalogue Lemarchand, 1863) : Ms. 948
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Particularités d'exemplaire :
Papier Reliure : Demi-reliure parchemin blanc, in-folio
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Provenance/ Historique :
Cabinet Toussaint Grille
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Informations complémentaires :
La bibliographie consultable à la bibliothèque d'Angers est signalée dans le catalogue général en faisant une recherche par sujet à la cote "Rés. Ms. 1150".
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Statut :
Exclu du prêt. Consultation sur place.
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Cote :
Rés. Ms. 1150