Parchemin et papier , Charles VIII Charles V , XIVe siècle - XVIIIe siècle ,
Rés. Ms. 1142
- Titre : Parchemin et papier
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Date :
XIVe siècle - XVIIIe siècle
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Description :
Importance matérielle : 325 feuillets
Forme du contenu : Manuscrit
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Contient :
Quelques imprimés.
, Actes divers touchant le privilège de noblesse attribué aux maires et échevins. . .
, Confirmations des privilèges de la ville. . .
, Arrêts pour la noblesse personnelle de différents membres de la municipalité. . .
, Concession par Charles V à la ville d'un octroi sur les aides ; copie sur parchemin, du temps. 1366. .
, Procès entre le corps des marchands et le corps municipal. . .
, Suppression de la garenne d'Angers. 1321. .
, Règlement pour l'élection du maire. 1773. 14 juillet 1485, lettre de Charles VIII pour la garde de la ville durant la guerre de Bretagne ; copie du temps sur parchemin.. .
, Plusieurs actes, parchemin et papier, du XVIe siècle, touchant le privilège de franc-fief ; nombreux actes de procédure sur la matière. . .
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Informations complémentaires :
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Statut :
Exclu du prêt. Consultation sur place. À défaut de numérisation, consultation, sauf autorisation explicite, à partir du Microfilm MI 1A 311.
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Cote :
Rés. Ms. 1142