« Mémoire sur les justices de paix, considérées comme bases de l'ordre judiciaire, présenté au Conseil général du département de Maine-et-Loire, en sa session de 1824, par M. Myionnet, ancien avocat et juge de paix du second arrondissement d'Angers » , Myionnet [Auteur] , 1824 ,
Rés. Ms. 366
- Titre : « Mémoire sur les justices de paix, considérées comme bases de l'ordre judiciaire, présenté au Conseil général du département de Maine-et-Loire, en sa session de 1824, par M. Myionnet, ancien avocat et juge de paix du second arrondissement d'Angers »
-
Date :
1824
- Langue : Français
-
Description :
Importance matérielle : Cahier in-folio de 13 pages
Forme du contenu : Manuscrit
-
Note bibliographique :
Ancienne cote (catalogue Lemarchand, 1863) : Ms. 353
-
Particularités d'exemplaire :
Non relié
-
Informations complémentaires :
La bibliographie consultable à la bibliothèque d'Angers est signalée dans le catalogue général en faisant une recherche par sujet à la cote "Rés. Ms. 0366".
-
Statut :
Exclu du prêt. Consultation sur place.
-
Cote :
Rés. Ms. 366