Aide à la recherche

Fonds Anjou. Imprimés numérisés

Tout afficher 323 medias

Déplier tous les niveaux

Mots clés typologiques

Imprimé

Les coustumes du pays et duche d'Anjou. Avec le procès-verbal. Publiées par messeigneurs maistres Thibault Baillet, président, et Jehan Le Lièvre, conseiller en la court de Parlement à Paris, par commission et mandement du Roy nostre sire, et depuis reveues et corrigées à l'original, ...

Cote/Cotes extrêmes

Rés. SJ 0003

Date

1544

Langue des unités documentaires

frm

Lieu de publication, production et/ou distribution

...

Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur

... imprimees a Paris pour Rene Montel, et Claude Piverd libraires demourant a Angiers

Type de présentation matérielle et importance matérielle

1 vol. ([1], ii-cxxviii, [8] f.)

Dimensions et unité de dimensions

in-8

Forme du contenu

Monographie

Notes sur la zone de la forme du contenu et du type de médiation et sur les types spécifiques de ressource

Privilège du lieutenant ordinaire d'Angers du 22 déc. 1543 à R. Montel et à C. Piverd pour 2 ans

Notes sur la zone de l'édition et de l'histoire bibliographique de la ressource

USTC 37816. Répertoire bibl., 26e livraison (1977), p. 56, n. 2.

Notes sur la zone de la description matérielle

Sig. a-r8

Notes sur l'exemplaire en main

Abondantes annotations dans les pages de gardes, en marge et sur des feuillets interfoliés de la main de François Bonvoisin, juge en la prévôté d'Angers de 1571 à 1592. Tables manuscrite sur les deux gardes inférieures, sans doute de Bonvoisin.

Ces feuillets manuscrits abondamment annotés par François Bonvoisin sont insérés : 1 entre le cahier a et le cahier b (f. viii et f. ix) ; 1 entre les feuillets c3 et c4 (f. xix et f.xx) ; 2 entre les feuillets i1 et i2 (f. lxv et f. lxvi) ; 4 entre les feuillets i4 et i5 (f. lxviii et lxix) ; 2 entre les feuillets l6 et l7 (f. lxxxvi et lxxxvii).

Reliure : veau brun (XIXe siècle), dos à 4 nerfs.

Table des matières

  • Garde : [Notes manuscrites de François Bonvoisin] : 010
  • Garde : [Notes manuscrites de François Bonvoisin] : 011
  • Garde : [Notes manuscrites de François Bonvoisin] : 012
  • [f. 1] : Page de titre : Les coustumes du pays & duché d'Anjou : Avec le proces verbal. Publiées par messeigneurs maitres Thibault Baillet, president, & Jehan le Lievre conseillier en la court de parlement à Paris : par commission & mandemant du Roy nostre syre : & depuis reveues & corrigées sus l'original, Lan M. D. MLIIII 014
  • [f. 1v] : Partie 1 / Art. 1 : La premiere partie des Seigneurs temporelz, leurs justices & mercz dicelles, des droictz prerogatives & cognoissances quilz ont &c. - Pour la declaration & entendement des justices, degrez & prerogatives desdits seigneurs 015
  • : [Feuillet inséré] [Notes manuscrites de François Bonvoisin] : Art. 41. Bastards ou aulbains 030
  • : [Feuillet inséré] [Notes manuscrites de François Bonvoisin] : 031
  • f. 13 : Partie 2 / Art. 65 : Pour la seconde partie, est traicte des cas desquelz le Prince, uidelicet le Duc dAnjou, a la prevention sur ses subjectz : & desquelz il rend la Court a ses vassaulx : & les vassaulx a leurs subjectz de degre en degre : & aussi des exemptions par appel, ou autrement. - Premiemrement, le Roy, comme Duc dAnjou, a ressort sur suzeraineté sur les subjects dudit pays 040
  • f. 17 : Partie 3 / Art. 84 : La tierce partie est de la nature des fiefz, & des proffitz & adventures qui appatiennent aux seigneurs diceulx. Et en icelle partie est traicte de la matiere des bailz, & en quelle maniere le seigneur peut assigner sur son fief & prendre par deffault dhomme. - La coustume & ancien establissement dudit pays est que tous heritaiges, rentes & possessions cheent en rachapt envers le seigneur dont ilz sont tenus 048
  • [Feuillet inséré] [Notes manuscrites de François Bonvoisin] : Art. 103 054
  • [Feuillet inséré] [Notes manuscrites de François Bonvoisin] : 055
  • f. 27v : Partie 4 / Art. 141 : Et la quarte partie est de la pugnition des crimes & amendes, proffitz, forfaicturez, pertes de fief, ventes, adventures & confiscations que les seigneurs ont sur les subjects, & en quel cas. - Les duc dAnjou, comtes, vicomtes, barons & seigneurs chastelleins 071
  • f. 35 : Partie 5 / Art. 187 : La cinquiesme partie est des cas esquelz le vassal homme de foy pert son fief envers son seigneur. Cestassavoir tout ce quil tient de sondit seigneur a foy & hommage. Et aussi es cas esquelz le seigneur pert lobeissance de son homme. - Et entendre en premier lieu ques cas cy apres declairez, esquelz y a perte de fief 086
  • f. 37v : Partie 6 / Art. 201 : En la sixiesme partie de ce present livre, est traicte de la matiere de despie de Fief, & des Paraiges. - La coustume du pays est telle que tout homme de foy peut bien donner comme cy apres sera declaire plus a plain 091
  • f. 42 : Partie 7 / Art. 222 : En la septiesme partie est traicte des successions, tant des personnes nobles que des non nobles, qui vulgairement sappellent roturiers & coustumiers. - En succession de personne noble qui a plusieurs enfans naturelz & legitimes 100
  • f. 53v : Partie 8 / Art. 277 : En la huictiesme partie, est traicte de la maniere des partaiges, & comme ilz se doibvent faire entre les coheritiers, & autres ayans ensemble choses a diviser par entre eulx. - Premierement quant aux nobles, silz ne peuvent convenir de leurs partaiges des choses immeubles de la succession a eulz escheue 123
  • f. 55 : Partie 9 / Art. 283 : En la neufiesme partie est tracite des acquisitions qui sont faictes par homme & femme, leur mariage durant : & quel droict y a le survivant : & dautres acquestz & proffictz diceulx. - Le survivant de deux conjoinctz par mariaiges, liberis existentibus, aura les acquestz 126
  • f. 58v : Partie 10 / Art. 299 : En la dixiesme partie est traicte des douires que les femmes prennent suur les heritages de leurs mariz. - La femme qui survit son mary, soit noble ou coustumiere, a droict davoyr la tierce partie par douaire & par usufruict 133
  • f. 62 : Partie 11 / Art. 320 : Pour lonziesme partie, sera traicte des donations, & recompensations. - Homme ou femme noble, ne peult riens donner a son principal heritier presumptif 140
  • [Feuillet inséré] [Notes manuscrites de François Bonvoisin] : Rubr. Des Refraictz 148
  • [Feuillet inséré] [Notes manuscrites de François Bonvoisin] : 149
  • [Feuillet inséré] [Notes manuscrites de François Bonvoisin] : Art. 346 150
  • [Feuillet inséré] [Notes manuscrites de François Bonvoisin] : 151
  • f. 66 : Partie 12 / Art. 346 : Pour la XII. partie, sera traicte des retraictz lignagiers ou feodaulx, & ce quen despend. - En donation & eschange, & permutation dheritage faictz sans fraulde & absolument na point de retraict 152
  • [Feuillet inséré] [Notes manuscrites de François Bonvoisin] : Art. 360 158
  • [Feuillet inséré] [Notes manuscrites de François Bonvoisin] : 159
  • [Feuillet inséré] [Notes manuscrites de François Bonvoisin] : Art. 362 160
  • [Feuillet inséré] [Notes manuscrites de François Bonvoisin] : 161
  • [Feuillet inséré] [Notes manuscrites de François Bonvoisin] : 162
  • [Feuillet inséré] [Notes manuscrites de François Bonvoisin] : 163
  • [Feuillet inséré] [Notes manuscrites de François Bonvoisin] : 164
  • [Feuillet inséré] [Blanc] : 165
  • f. 80v : Partie 13 / Art. 419 : En la treziesme partie, est traicte des prescriptions & tenemens : & en quel cas prescription a lieu, & interruption de proces. - Si aulcun a bon tiltre possede publicquement & notoirement aucun meuble par trois ans continuelz 189
  • [Feuillet inséré] [Notes manuscrites de François Bonvoisin] : Art. 456 202
  • [Feuillet inséré] [Notes manuscrites de François Bonvoisin] : Art. 457 203
  • [Feuillet inséré] [Notes manuscrites de François Bonvoisin] : 204
  • [Feuillet inséré] [Notes manuscrites de François Bonvoisin] : 205
  • f. 87v : Partie 14 / Art. 462 : En la quatorziesme partie, est traicte de la matiere des exponcions, & en quel cas elles ont lieu. - Deux exponcions sont observees audit pays, & gardees 207
  • f. 88 208
  • "f. 88v : Partie 15 / Art. 468 : En la quinziesme partie, est traicte de la matiere des hypothecques, & natures dicelles, & des interruptions dacquereur contre acquereur. - Selon la loy dudict pays, hypothecque, ne se divise ooinct ; cest assavoyr que si plusieurs sont obligez en aucune rente... ... 209"f. 89 210
  • f. 98 : Partie 16 / Art. 506 : En la seziesme partie est traicte de communite de biens, & en quelz cas elle a lieu. - Homme & femme, qui ont este en mariage par an & par jour, a compter du jour des nopces 228
  • f. 99 : Publication : Publication desdictes coustumes 230
  • f. 100v : Procès verbal : Le proces verbal 233
  • f. 128v : [Colophon] : 289
  • [f. 1] : Table : Table des Coustumes, usaiges, & communes observances du pais & Duché d'Anjou, contenant seize parties : par laquelle on pourra facillement trouver le contenu en chascun des articles dicelle 290
  • [f. 8v] : [Essais de plume] : 305
  • Garde : [Table manuscrite] : Table des coustumes selon lordre de lalphabet 306
  • Garde : [Table manuscrite] : 307
  • Garde : [Table manuscrite] : 308
  • Garde : [Liste manuscrite] : 309

Mots clés titres

Sélection des Bibliothèques Humanistes Ligériennes (BHLi) - numérisation intégrale., [Coutume. Anjou. 1544]

Mots clés personnes

Le Lièvre, Jean (conseiller au Parlement) [Editeur scientifique], Baillet, Thibault [Editeur scientifique], Piverd, Claude (15..?-15.. ; libraire) [Libraire], Montel, René (15..?-15.. ; libraire) [Libraire], Bonvoisin, François (15..-15..) [Ancien possesseur]

Mots clés typologiques

Histoire d'Angers et de l'Anjou